a – D\u00e9claration \u00e0 la CNIL<\/strong><\/p>\n Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi dite \u00ab informatique et libert\u00e9 \u00bb du 6 janvier 1978, vous \u00eates inform\u00e9(e) de ce que les \u00e9ditions du RHU appartient proc\u00e8de \u00e0 des traitements automatis\u00e9s de vos donn\u00e9es personnelles, notamment lors de votre connexion \u00e0 notre site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Les informations nominatives que vous serez amen\u00e9 \u00e0 fournir sur le site www.editionsdurhu.com (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab le Site \u00bb) ne sont transmises qu\u2019aux \u00e9ditions du RHU. Que sont les \u00ab Cookies \u00bb ?<\/p>\n Un cookie est un fichier texte qui enregistre des informations relatives \u00e0 votre navigation sur internet. 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Si vous souhaitez faire un usage commercial des informations figurant sur ce site, il convient de solliciter un accord expr\u00e8s de notre part.<\/p>\n L’ensemble des mat\u00e9riels \u00e9dit\u00e9s sur le Site, incluant \u00e0 titre non limitatif les textes, les photographies, les infographies, les ic\u00f4nes (ci-apr\u00e8s \u00ab les Mat\u00e9riels \u00bb), constituent des \u0153uvres au sens des dispositions de l’article L 112-1 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. En cons\u00e9quence, toute repr\u00e9sentation ou reproduction, int\u00e9grale ou partielle, qui pourrait en \u00eatre faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Vous ne pouvez donc modifier, copier, transmettre par e-mail ou de toute autre mani\u00e8re, c\u00e9der, t\u00e9l\u00e9charger, afficher et, d’une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, exploiter ces Mat\u00e9riels.<\/p>\n Vous vous engagez en cons\u00e9quence \u00e0 : Nous vous rappelons que la violation de l’un des droits d’auteur de l’\u00e9diteur ou des auteurs de ce Site constitue un d\u00e9lit de contrefa\u00e7on puni en France par l’article L 335-2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et passible de trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. La version qui pr\u00e9vaut est celle qui est accessible en ligne. Il vous est donc conseill\u00e9 de vous r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 la derni\u00e8re version des desdites Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’Utilisation. 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En outre, il est rappel\u00e9 qu’aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le Site www.editionsdurhu.com sans l’autorisation pr\u00e9alable et expresse de l’\u00e9diteur du Site. A d\u00e9faut d’autorisation, un tel lien est consid\u00e9r\u00e9 comme constitutif du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on, d\u00e9lit dont les peines ont d’ores et d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 rappel\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n Les \u00e9ditions du RHU met en garde les personnes titulaires de l’autorit\u00e9 parentale sur la diversit\u00e9 et la nature des contenus disponibles sur le r\u00e9seau Internet, lesquels peuvent \u00eatre susceptibles de porter pr\u00e9judice aux mineurs. Les parents sont donc encourag\u00e9s \u00e0 surveiller leurs enfants lorsqu’ils se connectent. Il est en outre rappel\u00e9 aux parents et \u00e0 toute personne exer\u00e7ant l’autorit\u00e9 parentale, qu’il leur appartient, d’une part, de d\u00e9terminer quels services accessibles sur le Site leur enfant mineur est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser et, d’autre part, de surveiller l’utilisation que celui-ci fait de ces services.<\/p>\n Les \u00e9ditions du RHU s’engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour s\u00e9curiser l’acc\u00e8s, la consultation et l’utilisation des Mat\u00e9riels conform\u00e9ment aux r\u00e8gles d’usages de l’Internet. L’acc\u00e8s au Site est possible vingt-quatre (24) heures sur vingt-quatre (24), sept (7) jours sur sept (7) sauf en cas de force majeure ou d’\u00e9v\u00e9nement hors du contr\u00f4le des \u00e9ditions du RHU et sous r\u00e9serve des \u00e9ventuelles pannes et interventions de maintenance n\u00e9cessaires au bon fonctionnement du Site et des Mat\u00e9riels, qui pourront \u00eatre effectu\u00e9es sans vous en avoir averti au pr\u00e9alable.<\/p>\n En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de Le RHU ne peut \u00eatre engag\u00e9e dans les cas suivants : Vous d\u00e9clarez accepter les caract\u00e9ristiques et les limites de l’Internet, et en particulier reconna\u00eetre : la MAISON DU RHU sont g\u00e9r\u00e9es par une association loi 1901 \u00e0 but non lucratif W291005142 SIRET 84100899800012 NAF 9499Z TVA Intracommunautaire FR67841008998 et repr\u00e9sent\u00e9es par Catherine Weber-Acquaviva.<\/p>\n
\n
\nb – Collecte et utilisation de vos donn\u00e9es personnelles <\/strong><\/p>\n
\nNous vous informons de ce que ces donn\u00e9es pourront \u00eatre utilis\u00e9es, le cas \u00e9ch\u00e9ant, par les \u00e9ditions du RHU, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, \u00e0 des fins de prospection directe pour vous proposer des produits ou services analogues.
\nLa fourniture de ces informations est indispensable pour profiter de news et d\u2019offres sp\u00e9ciales, participer \u00e0 des jeux, des forums de discussions, des chats ou des blogs propos\u00e9s par les \u00e9ditions du RHU. En cas d\u2019opposition de votre part \u00e0 ce que certaines de vos donn\u00e9es soient trait\u00e9es par les \u00e9ditions du RHU, vous ne pourrez b\u00e9n\u00e9ficier de ces services.
\nConform\u00e9ment aux dispositions de la loi dite \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb, le traitement de vos donn\u00e9es peut donner lieu \u00e0 l\u2019exercice du droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification ainsi que d\u2019un droit d\u2019opposition pour motifs l\u00e9gitimes, aupr\u00e8s des \u00e9ditions du RHU, \u00e9diteur dudit Site ou en adressant un courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante : MAISON du RHU – Association HUMUS – 21 rue de la r\u00e9publique 29200 Brest.
\nVous pouvez ainsi exiger que soient rectifi\u00e9es, compl\u00e9t\u00e9es, clarifi\u00e9es, mises \u00e0 jour ou effac\u00e9es les informations vous concernant qui sont inexactes, incompl\u00e8tes, \u00e9quivoques, ou p\u00e9rim\u00e9es.
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\nc \u2013 Impl\u00e9mentation de \u00ab Cookies \u00bb<\/strong><\/p>\n
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\nConform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Ordonnance du 24 ao\u00fbt 2011 relative \u00e0 l\u2019application des directives europ\u00e9ennes en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e sur Internet, un cookie ne peut \u00eatre implant\u00e9 sur votre ordinateur sans votre consentement pr\u00e9alable.<\/p>\n
\n
\n2 \u2013 Licence de droit d\u2019usage<\/strong><\/p>\n
\n– ne t\u00e9l\u00e9charger sur votre ordinateur les Mat\u00e9riels que pour un usage personnel et limit\u00e9 dans le temps ;
\n– n’imprimer sur support papier les Mat\u00e9riels qu’\u00e0 la condition que lesdites copies soient strictement limit\u00e9es \u00e0 un usage personnel ;
\n– ne pas reproduire la version num\u00e9rique des Mat\u00e9riels \u00e0 des fins de revue de presse ;
\n– ne pas alt\u00e9rer, modifier, d\u00e9placer, retirer ou remplacer le contenu \u00e9ditorial (texte et\/ou reproduction) des Mat\u00e9riels et\/ou le nom de www.editionsdurhu.com et\/ou des auteurs des Mat\u00e9riels ou de leurs ayants-droit et\/ou toute autre information se rapportant aux droits des \u00e9ditions du RHU et\/ou des auteurs des Mat\u00e9riels ou de leurs ayants-droit.<\/p>\n
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\n– interruptions momentan\u00e9es d’une dur\u00e9e de quelques minutes pour la mise \u00e0 jour de certains fichiers ;
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\n– interruptions momentan\u00e9es des services n\u00e9cessaires \u00e0 leurs \u00e9volutions ou maintenance ;
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